Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 18 mars 2016

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Le conseil en vidéos

#1 Point d'information : Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges

#2 Vente des actions S.E.V. à la Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges

#3 Acquisition des immeubles administratifs CCI / TGI / Commissariat

#4 Comptes administratifs et de gestion 2015

#5 David Valence analyse les Comptes administratifs et de gestion 2015

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du conseil municipal du 5 février 2016
Délibération 02a - Réalisation d'un dépose-minute devant le groupe scolaire Paul Elbel - demande de subvention auprès de l’État au titre du soutien à l'investissement public local
Délibération 02b - Éclairage public - installation de luminaires à LED - demande de subvention auprès de l’État au titre du soutien à l'investissement public local
Délibération 02c - Installation de compteurs énergétiques dans les bâtiments communaux - demande de subvention auprès de l’État au titre du soutien à l'investissement public local
Délibération 03a - Rénovation thermique de l'école Clémencet demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges
Délibération 03b - Travaux d’aménagement de la Place du 8 mai 1945 - demande de subvention au Conseil Départemental des Vosges
Délibération 04a - Acquisition et installation d'une cage de lancer de poids et de disques - demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
Délibération 04b - Travaux sur le pont du Taintroué - demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
Délibération 05 - Vente des actions S.E.V. à la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 06 - Acquisition des immeubles administratifs CCI/TGI/Commissariat - transfert du droit à acquérir de la ville a la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 07 - Approbation du compte de gestion du trésorier principal municipal pour l'exercice 2015
Délibération 08 - Compte administratif 2015
Délibération 09 - Affectation des résultats
Délibération 10 - Approbation du budget supplémentaire 2016
Délibération 11 - Acquisition par la ville sur Vosgelis d'un bien immobilier cadastre section AT n°101 -rue René Jacquot - 9ème tranche
Délibération 12 - Personnel territorial - maintien du régime indemnitaire actuel dans l'attente de la mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)
Délibération 13 - Rétrocession foncière de la S.E.V. à la ville de Saint-Dié-des-Vosges - acquisition de deux parcelles de terrain sur la ZAC d'Herbaville
Délibération 14 - Acquisition d'un ensemble immobilier situé 21 rue d'Hellieule - dit «foyer Saint-Martin»

Annexes

Annexe 01 - Locations commerciales
Annexe 01 - Assainissement
Annexe 01 - Bâtiments commerciaux
Annexe 01 - Espace culturel
Annexe 01 - Forêts
Annexe 01 - Parking
Annexe 01 - Renouvellement urbain
Annexe 01 - Budget principal - Compte de gestion - Exercice 2015
Annexe 01 - SPANC
Annexe 01 - ZAM CONCERTE
Annexe 02 - Compte administratif - Budget principal
Annexe 02 - Compte administratif - Budgets annexes
Annexe 02 - Compte administratif - Rapport de présentation
Annexe 03 - Affectation des résultats
Annexe 04 - Budget supplémentaie 2016 - Budget principal
Annexe 04 - Budget supplémentaie 2016 - Budgets annexes
Annexe 04 - Approbation du budget supplémentaire 2016
Annexe 05 - Décicions du Maire