Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 2 mars 2012

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Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2011
Délibération 02 - Débat d'orientation budgétaires 2012
Délibération 03 - Autorisation de versement anticipé de subvention aux associations
Délibération 04 - Achat de conteneurs pour les espaces ville-propre - Demande de subvention auprès du Conseil Général des Vosges
Délibération 05 - Demande de subvention auprès du F.N.A.D.T. pour le fonctionnement du "Relais Services Publics" de Saint-Roch
Délibération 06 - Demande de subvention au Conseil Régional pour la "Route de France Féminine Internationale"
Délibération 07 - Demande de subventions pour une mission de coopération décentralisée à Méckhé (Sénégal)
Délibération 08 - Échange de terrain sans soulte avec le cabinet Devaux, syndic de la copropriété 4 rue Alphonse Matter
Délibération 09 - Cession de l'ensemble immobilier et mobilier de la propriété sise 12 quai Sadi Carnot (ex Banque de France)
Délibération 10 - Mise en place d'un nouveau contrat enfance jeunesse 2012 / 2015 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales des Vosges
Délibération 11 - Personnel territorial - Création et suppression de postes
Délibération 12 - Motion sur la suppression de postes dans l'Éducation Nationale