Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 21 décembre 2012

Téléchargez l'ordre du jour

Délibérations

01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 21 septembre 2012
02 - Election d'un adjoint
06 - Rapport 2011 du Maire sur le prix et la qualité de l'eau
07 - Rapport 2011 du Maire sur le prix et la qualité de l'assainissement
08 - Rapports annuels 2011 de la société Lyonnaise des eaux
09 - Avenant n°6 au contrat de délégation de service public de l'eau potable
10 - Avenant n°7 au contrat de délégation de service public de l'assainissement
11 - Virements et inscriptions de crédits
12 - Versement anticipé de subventions aux associations
13 - Attribution de subvention aux associations
14 - Taxes et produits irrecouvrables - Admission en non-valeur
16 - Engagement avant vote du budget
17 - Indemnité de conseil au comptable du Trésor
18 - Garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges à la SA d'HLM "Le Toit Vosgien"
19a - Garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges à la SA d'HLM "Le Toit Vosgien"
19b - Garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges à la SA d'HLM "Le Toit Vosgien"
20a - Garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges à la SA d'HLM "Le Toit Vosgien"
20b - Garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges à la SA d'HLM "Le Toit Vosgien"
21 - Espace Georges Sadoul - Demande d'aide financière
22 - Résidence artistique du collectif photographique "Surface Sensible"
23 - Contamination fongique sur les périodiques anciens de la Médiathèque Victor-Hugo
24 - Centre d'Eveil Musical Olivier Douchain
25 - Travaux à l'école Vincent Auriol
26 - Fourniture de carburant
27 - Emprunts du centre communal d'action sociale pour la construction d'une maison de retraite
28 - Forêt communale soumise - 2013
29 - Création d'un itinéraire de chemins grandes randonnées pédestres
30 - Renouvellement du bail portant amodiation des droits de chasse
31 - Avenant n°14 au traité de concession du service public de restauration scolaire et municipale
32 - Rapport annuel d'activités 2011 de la société ELRES
33 - Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants
34 - Participation financière de la ville aux dépenses de fonctionnement des écoles élémentaires privées
35 - Programme "Habiter mieux en Déodatie"
36 - Contrat de performance énergetique
37 - Avenant n°1 à la convention multipartenariale - Système d'Information Multimodale
38 - Adhésion des communes S.I.E. au syndicat mixte départemental d'électricité des Vosges
39 - Modification du P.L.U.
40 - Cession d'une parcelle rue des Gros Prés
41 - Cession d'une parcelle rue des Gros Prés
42 - Cession d'une parcelle route de Marzelay
43 - Acquisition d'un bien immobilier
44 - Echange de terrains
45 - Cession par l'Etat d'un délaisse routier
46 - Avenant n°4 à la concession d'aménagement, prorogeant la durée de la concession
47 - Cloture des comptes de l'opération et Quittus à la SEV
48 - Rapport annuel d'activités 2011 de G.R.D.F.
49 - Rapport annuel d'activités 2011 de la société DALKIA
50 - Rapport annuel d'activités 2011 de la société Bus Est
51 - Rapport 2011 du Maire sur le service de collecte des ordures ménagères
52 - Contrat de garantie de salaire et prévoyance - COLLECTEAM

Annexes

A01 - Dématérialisation des annexes jointes à l'ordre du jour
A02 - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau
A03 - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'assainissement
A04 - Rapport annuel Lyonnaise des Eaux - Eau
A05 - Rapport annuel Lyonnaise des Eaux - Assainissement - Eau
A06 - Règlement du service de l'eau
A06 - Programme de renouvellement des équipements
A06 - Avenant n°6 au contrat pour l'exploitation d'eau potable
A07 - Programme de renouvellement des équipements - Assainissement
A07 - Programme de renouvellement des équipements - Assainissement bis
A07 - Avenant n°7 au cahier des charges pour l'exploitation de l'assainissement
A07 - Règlement du service Assainissement
A08 - Virements et inscriptions de crédits
A09 - Autorisation de versement anticipé de subventions aux associations
A10 - Attribution de subvention aux associations
A11 - Engagement avant vote du budget
A12 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de carburants
A13 - Carte itinéraires Grandes Randonnées
A14 - Avenant n°14 au traité de concession de la restauration scolaire municipale
A15 - Bilan et perspectives - Avenance Enseignement
A16 - Mise en oeuvre et Exploitation d'un Système d'Information Multimodale
A17 - Avenant n°4 à la concession d'aménagement de la ZAC d'Herbaville
A18 - Bilan de cloture VESTRA
A18 - Tableaux des acquisitions et cessions VESTRA
A19 - Compte rendu annuel de concession GrDF
A20 - Compte rendu annuel DALKIA
A21 - Rapport d'activité Réseau de Transports Urbains Déobus
A22 - Rapport annuel sur le prix et la qualité d'élimination des déchets ménagers
A23 - Compte rendu des décisions du Maire
A23 - Marchés attribués du 1er septembre au 11 décembre 2012