Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 21 octobre 2016

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Le conseil municipal en vidéo :

#1 Reprise en gestion directe du centre social de Saint-Roch par le C.C.A.S. – Convention entre la Caisse d’Allocations Familiales (C.A.F.), la ville de Saint-Dié-des-Vosges, le C.C.A.S. et l’association Horizon 2000

#2 Parrainage de quatorze soldats américains enterrés au cimetière américain de Dinozé

#3 Désignation  des  conseillers  communautaires  supplémentaires  appelés  à siéger  au sein du conseil d’agglomération

#4 Création d’un pôle multimodal de transport sur le secteur gare  –  zone du Petit Saint-Dié   -
Approbation de la convention de maîtrise foncière opérationnelle par l’établissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L.)

 

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du conseil municipal du 26 septembre 2016
Délibération 02 - Actions culturelles de la médiathèque en direction des publics des quartiers prioritaires de la ville (QVP)
Délibération 03 - Actions culturelles de La Nef en direction des publics des quartiers prioritaires de la ville (QVP)
Délibération 04 - Taxes et produits irrécouvrables
Délibération 05 - Reprise en gestion directe du Centre Social de Saint-Roch par le C.C.A.S.
Délibération 06 - Parrainage de quatorze soldats américains enterrés au cimetière américain de Dinozé
Délibération 07 - Désignation des conseillers communautaires appelés à siéger au sein du conseil d'agglomération
Délibération 08 - Élargissement des horaires d'ouverture des médiathèques de la ville de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 09 - Cession d'un bien immobilier
Délibération 10 - Renouvellement du contrat enfance jeunesse pour les années 2016 à 2019
Délibération 11 - Acquisition du Fond Weick
Délibération 12 - Création d'un pôle multimodal de transport sur le secteur Gare
Délibération 13 - Demande de remise gracieuse du titre de recettes N°2014
Délibération 14 - Acquisition d'une voie privée "Champ Counaul" et classement dans le domaine public communal

 

Annexes

Annexe 01 - Taxes et produits irrécouvrables
Annexe 02 - Convention de reprise de la gestion du Centre Social Saint-Roch par le CCAS
Annexe 03 - Convention de maîtrise foncière - Quartier Gare
Annexe 04 - Compte rendu des décisions du Maire