Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 21 septembre 2012

Téléchargez l'ordre du jour

Délibération

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 juin 2012
Délibération 02 - Solidarité avec le Sénégal
Délibération 03 - Dématérialisation des envois de documents administratifs
Délibération 04 - Mise en place des projets "Développement durable" en temps scolaire et périscolaire
Délibération 05 - Travaux de voirie rue Yvan Goll
Délibération 06 - Quai du Stade - Travaux d'enfouissement du réseau basse tension
Délibération 07 - Attribution de subventions aux associations
Délibération 08 - Garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges à la SA d'HLM "Le Toit Vosgien"
Délibération 09 - Acquisition d'une parcelle de terrain lieu-dit "Pré du Feigne"
Délibération 10 - Cession d'une parcelle de terrain sise rue des Gros Prés
Délibération 11 - Cession d'une parcelle de terrain sise rue des Gros Prés
Délibération 12 - Modification du prix d'acquisition du Tribunal de Grande Instance
Délibération 13 - Mise en place du programme "Habiter mieux en Déodatie"
Délibération 14 - Création par la Société d'Équipement Vosgienne d'une société par actions simplifiée
Délibération 15 - "Ilot Duceux" - Avenant à la convention d'aménagement
Délibération 16 - ZAC Ecoparc des Grandes Croisettes - Approbation du cahier des charges de cession de terrains et annexes
Délibération 17 - Transfert du personnel lié au Programme de Réussite Educative
Délibération 18 - Caisse des écoles - Création de postes vacataires liés au Programme de Réussite Educative
Délibération 19 - Personnel territorial - Création et suppression de postes