Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 22 mai 2015

Téléchargez l'ordre du jour

 

Délibérations

Délibération 01a - Motion en faveur du maintien de la chambre régionale des comptes à Epinal
Délibération 01b - Motion de soutien à l'engagement de l'allemand et d'opposition au decret du 19 mai 2015
Délibération 01c - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 17 avril 2015
Délibération 02 - Remplacement de Monsieur Bruno Toussaint dans les différentes commissions paritaires dans lesquelles il siégeait
Délibération 03 - Demande de dénomination de la commune de Saint-Dié-des-Vosges en commune touristique
Délibération 04 - Modification des statuts de la communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges par la redéfinition de la compétence "Aménagement de l'espace"
Délibération 05 - Convention de mise à disposition partielle d'un agent communal à la communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 06 - Convention de mise à disposition d'un agent communal à la communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 07 - Demande de subvention sur la réserve parlementaire pour le changement des menuiseries à l'école maternelle Clémencet
Délibération 08 - Demande de subvention sur la réserve parlementaire pour le remplacement de la toiture du bâtiment des tennis couverts
Délibération 09 - Attribution de subvention aux associations
Délibération 10 - Dissolution des budgets annexes "ordures ménagères" et "office déodatien du tourisme"
Délibération 11 - Classement dans le domaine public communal de la voie privée "Chemin du Champ des Alouettes" (Foucharupt)

 

Annexes

Annexe 01 - Convention de mise à disposition partielle
Annexe 02 - Convention de mise à disposition
Annexe 03 - Attribution de subvention aux associations
Annexe 04 - Compte-rendu des décisions du Maire