Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 29 août 2016

Ordre du jour

Le conseil municipal en vidéos

#1 Situation financière
#2 Transfert de gestion du centre social de Saint Roch
#3 Intercommunalité / Mise à disposition de la Directrice Générale Adjointe des Services de la Ville
#4 Prix de l’eau et de l’assainissement - Présentation Jean Paul Besombes
#5 Prix de l’eau - Réaction de l'Opposition Nadia Zmirli
#6 Prix de l’eau - Réaction de la Majorité Mustafa Guglu
#7 Prix de l’eau - Réaction du Maire David Valence
#8 Acquisition de désherbeurs mécaniques

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 2016
Délibération 02 - Fixation des taux de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour 2015
Délibération 03 - Dotation politique de la ville (D.P.V.) 2016
Délibération 04 - Musée - Récolement décennal - demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles (D.R.A.C.)
Délibération 05 - Mise à disposition partielle de la directrice générale adjointe des services de la ville de Saint-Dié-des-Vosges à la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 06 - Cession d'un ensemble de parcelles communales - lieudit « Champe »
Délibération 07 - Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers déodatiens ayant obtenu une mention très bien au baccalauréat
Délibération 08 - Prix de l'eau et de l'assainissement - modification de la part communale
Délibération 09 - Avenant n° 7 au contrat de délégation de service public de l'eau potable
Délibération 10 - Avenant n° 8 au contrat de délégation de service public de l'assainissement
Délibération 11 - Acquisition de désherbeurs mécaniques en vue de la diminution progressive des herbicides - demande de subvention auprès de l' agence de l'eau Rhin-Meuse
Délibération 12 - Délégation de service public pour la fourrière automobile
Délibération 13 - Acquisition d'un ensemble immobilier sis rue de l'Orme
Délibération 14 - Virements et inscriptions de crédits
Délibération 15 - Modification affectation des résultats 2015
Délibération 16 - Rapport annuel d’activités 2015 de G.R.D.F. concernant le réseau gaz de la ville
Délibération 17 - Rapport annuel 2015 de la société Dalkia, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann
Délibération 18 - Rapport du Maire 2015 sur le service public de chauffage urbain
Délibération 19 - Rapport annuel 2015 de la société O.G.F. - direction des crematoriums, délégataire du service public d’aménagement et d'exploitation du site cinéraire de la ville de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 20 - Rapport du Maire 2015 sur le service public d’aménagement et d'exploitation du site cinéraire
Délibération 21 - Rapport annuel d’activités 2015 de la société Transdev, délégataire du service public du réseau de transports publics
Délibération 22 - Rapport du Maire 2015 sur le service public du réseau de transports urbains
Délibération 23 - Rapport annuel d’activités 2015 de la société Elior - restauration enseignement - délégataire du service public de la restauration collective
Délibération 24 - Rapport du Maire 2015 sur le service public de la restauration collective
Délibération 25 - Rapport annuel d’activités 2015 de la société Lyonnaise des Eaux France - délégataire du service public de l'assainissement
Délibération 26 - Rapport du Maire 2015 sur le service public de l'assainissement
Délibération 27 - Rapport annuel d’activités 2015 de la société Lyonnaise des Eaux France - délégataire du service public de l'eau
Délibération 28 - Rapport du Maire 2015 sur le service public de l'eau
Délibération 29 - Rapport annuel d’activités 2015 de la société Aquadié, titulaire du contrat de partenariat portant sur la réalisation d'un centre Aqualudique
Délibération 30 - Rapport du Maire 2015 sur le contrat de partenariat avec la société Aquadié

 

Annexes

Annexe 01 - Convention de mise à disposition partielle
Annexe 02a - Service Public de l'eau potable - Programme de renouvellement des équipements
Annexe 02b - Avenant n°7 au contrat pour l’exploitation par affermage du service de distribution publique d’eau potable
Annexe 03a - Service Public de l'assainissement collectif - Programme de renouvellement des équipements
Annexe 03b - Avenant n°8 au contrat pour l’exploitation par affermage du service d’assainissement
Annexe 04 - Virements et inscriptions de crédits
Annexe 05 - Présentation générale du budget
Annexe 06 - Modification affectation des résultats 2015
Annexe 07a - GRDF compte rendu d'activité de la Concession
Annexe 07b - GRDF compte rendu économique de la Concession
Annexe 08 - Dalkia compte rendu annuel
Annexe 09 - Délégation de service public du réseau de chaleur 2015 - Rapport annuel du Maire
Annexe 10 - OGF rapport d'activité 2015
Annexe 11 - Délégation de service public de la gestion du columbarium du cimetière de la rive gauche - Rapport annuel du Maire
Annexe 12 - Rapport d’activité annuel Déobus 2015
Annexe 13 - Délégation de service public de Transport pour l'année 2015 - Rapport annuel du Maire
Annexe 14a - Elior rapport annuel du délégataire
Annexe 14b - Agro. Analyses Laboratoire
Annexe 15 - Délégation de service public de restauration collective municipale pour l’année 2015 - Rapport annuel du Maire
Annexe 16 - SUEZ Service de l'assainissement - Rapport annuel du délégataire
Annexe 17 - Délégation de service public d'assainissement pour l'année 2015 - Rapport annuel du Maire sur l’assainissement et le traitement des eaux
Annexe 18 - SUEZ Service de l'eau - Rapport annuel du délégataire
Annexe 19 - Délégation de service public d'adduction d'eau potable pour l'année 2015 - Rapport annuel du Maire
Annexe 20a - Aquadié - Contrat de partenariat - Rapport annuel d'activité
Annexe 20b - Aquadié - Erratum rapport annuel
Annexe 20c - Aquadié - Comptes annuels
Annexe 20d - Aquadié - État récapitulatif des prestations confiées à des PME et à des artisans
Annexe 20e - AquaNova America - 2015 en chiffres
Annexe 20f - AquaNova America - Secret industriel et commercial
Annexe 20g - AquaNova America - Attestation d'assurance
Annexe 21 - Contrat de Partenariat portant sur la réalisation et le fonctionnement d'un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges - Rapport annuel du Maire
Annexe 22 - Compte rendu des décisions du Maire