Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 31 mars 2017

 Téléchargez l'ordre du jour

 Le conseil municipal en vidéo :

# 1 Point d'information sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le Conseil municipal le 23 décembre 2016

# 2 Point d'information sur l’organisation du temps scolaire à compter de la rentrée 2017 – 2018

# 3 point d'information sur la médiathèque de Saint-Dié-des-Vosges – Rapport d’activité 2016

# 4 Conservation du Patrimoine écrit – Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication – Service du Livre et de la Lecture

# 5 Carte scolaire du 1 e r degré – Rentrée scolaire 2017 / 2018 - Motion suite aux fermetures de classes à l’école Eugénie et Jules Ferry à La Bolle et à l’école Clémencet-Darmois

# 6 Dotation Politique de la Ville (D.P.V.) 2017

# 7 Rénovation du terrain de rugby Pierre Pebay – Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

# 8 Ajustement des taux des taxes ménages en lien avec le vote des taux de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges et selon le principe de neutralité fiscale

# 9 Modification du périmètre scolaire des écoles publiques de Saint-Dié-des-Vosges – Année scolaire 2017 - 2018

# 10 Adhésion au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC) et désignation des représentants

# 11 Opération "coeur de ville" – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du contrat de ruralité

# 12 Questions diverses : open data

# 13 Questions diverses : stationnement

# 14 Questions diverses : feux tricolores

# 15 Questions diverses : nuisances sonores

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du conseil municipal du 17 février 2017
Délibération 02 - Conservation du patrimoine écrit
Délibération 03 - Carte scolaire du 1er degré - Rentrée scolaire 2017/2018
Délibération 04 - Dotation politique de la ville 2017
Délibération 05 - Garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges à la SA d'HLM "Le Toit Vosgien" pour un emprunt
Délibération 06 - Convention avec la communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges permettant l'accès à la médiathèque aux habitants de l'agglomération, aux mêmes tarifs que les déodatiens
Délibération 07 - Renovation du terrain de rugby Pierre-Pebay
Délibération 08 - Ajustement des taux des taxes ménages en lien avec le vote des taux de la communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 09 - Attribution de subvention aux associations
Délibération 10 - Modification du périmètre scolaire des écoles publiques de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 11 - Adhésion au syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif des Vosges (SDANC)
Délibération 12 - Opération "coeur de ville"
Délibération 13 - Personnel territorial

Annexes

Annexe 01 - Convention de participation permettant l'accès des habitants de l'agglomération à la Médiathèque de Saint-Dié-des-Vosges aux tarifs préférentiels
Annexe 02 - Attribution de subvention aux associations
Annexe 03 - Compte rendu des décisions du Maire