Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 12 juillet 2017

Téléchargez l'ordre du jour

Le conseil municipal en vidéo :

#1 DSP Restauration collective

#2 Réseau gaz de ville

#3 Chauffage urbain

#4 Site cinéraire

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du conseil municipal du 23 juin 2017
Délibération 02 - Édition d'un ouvrage sur le Musée Pierre-Noël
Délibération 03 - Remplacement d'un membre extérieur à la commission consultative des sevices publics locaux
Délibération 04 - Attribution de la délégation du service public portant sur l'exploitation du service de restauration collective municipale
Délibération 05 - Achat de matériel de conservation préventive pour le Musée Pierre-Noël
Délibération 06 - Saisine de la commission d'odonymie en vue du baptème d'un espace ou d'une voie publics du nom de Simone Veil
Délibération 07 - Rapport annuel d'activités 2016 de G.R.D.F. concernant le réseau gaz de la ville
Délibération 08 - Rapport annuel 2016 de la société DALKIA
Délibération 09 - Rapport du Maire 2016 sur le service public de chauffage urbain
Délibération 10 - Rapport annuel 2016 de la société O.G.F.
Délibération 11 - Rapport du Maire 2016 sur le service public d'aménagement et d'exploitation du site cinéraire
Délibération 12 - Rapport annuel d'activités 2016 de la société TRANSDEV
Délibération 13 - Rapport du Maire 2016 sur le service public du réseau de transports urbains
Délibération 14 - Rapport annuel d'activités 2016 de la société ELIOR
Délibération 15 - Rapport du Maire 2016 sur le service public de la restauration collective
Délibération 16 - Rapport annuel d'activités 2016 du groupe SUEZ - Assainissement
Délibération 17 - Rapport du Maire 2016 sur le service public de l'assainissement
Délibération 18 - Rapport annuel d'activités 2016 du groupe SUEZ - Eau
Délibération 19 - Rapport du Maire 2016 sur le service public de l'eau
Délibération 20 - Rapport annuel d'activités 2016 de la société AQUADIE
Délibération 21 - Rapport du Maire 2016 sur le contrat de partenariat avec la société AQUADIE
Délibération 22 - Acquisition d'une verseuse en argent pour le Musée Pierre-Noël

Annexes

Annexe 01 - Compte rendu d'activité de la concession 2016 - GRDF
Annexe 02 - Compte rendu d'activité de la concession 2016 - DALKIA
Annexe 03 - Rapport annuel du Maire - Réseau de chaleur 2016
Annexe 04 - Rapport d'activité 2016 - OGF
Annexe 05 - Rapport annuel du Maire - Gestion du columbarium du cimetière de la rive gauche
Annexe 06 - Rapport d'activité annuel DEOBUS 2016
Annexe 07 - Rapport annuel du Maire - Transport Urbain
Annexe 08 - Rapport annuel du délégataire - ELIOR chap.1
Annexe 08a - Rapport annuel du délégataire - ELIOR chap. 2
Annexe 08b - Rapport annuel du délégataire - ELIOR chap. 3
Annexe 08c - Rapport annuel du délégataire - ELIOR chap. 4
Annexe 08d - Rapport annuel du délégataire - ELIOR chap. 5
Annexe 09 - Rapport annuel du Maire - ELIOR Restauration
Annexe 10 - Rapport annuel du délégataire - SUEZ Service de l'assainissement
Annexe 11 - Rapport annuel du Maire - Assainissement
Annexe 12 - Rapport annuel du délégataire - SUEZ Service de l'eau
Annexe 13 - Rapport annuel du Maire sur le prix de l'eau et la qualité du service pyublic d'adduction d'eau potable
Annexe 14 - Rapport annuel d'activité - AQUADIÉ
Annexe 15 - Rapport annuel du Maire - AQUADIÉ
Annexe 16 - Compte rendu des décisions du Maire