Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 18 septembre 2015

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Délibération

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 24 juillet 2015
Délibération 02 - Création d'un budget annexe "zones d'aménagement concerte"
Délibération 03 - Virements et inscriptions de crédits
Délibération 04 - Rétrocession foncière de la Société d'Équipement Vosgienne (S.E.V.) à la ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l'opération ZAC d'Herbaville - Acquisition de parcelles
Délibération 05 - Rétrocession foncière de la Société d'Équipement Vosgienne (S.E.V.) à la ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l'opération Ilot Duceux - Acquisition d'un local à usage de bureau
Délibération 06 - Rétrocession foncière de la Société d'Équipement Vosgienne (S.E.V.) à la ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l'opération TSD - Acquisition de parcelles de terrain
Délibération 07 - Rétrocession foncière de la Société d'Équipement Vosgienne (S.E.V.) à la ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l'opération TSD - Acquisition d'une maison à usage habitation
Délibération 08 - Rétrocession foncière de la Société d'Équipement Vosgienne (S.E.V.) à la ville de Saint-Dié-des-Vosges pour l'opération ZAC d'Hellieule 4 - Acquisition de parcelles composant cette zone
Délibération 09 - Odonymie - Dénomination d'une rue
Délibération 10 - Avenant n°15 au traité de concession du service public de la restauration scolaire et municipale conclu avec la société Elior restauration enseignement
Délibération 11 - Demande de prorogation du délai de dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programme du Schéma Directeur d'Accessibilité (Ad'AP SDA)
Délibération 12 - Modification de l'intérêt communautaire de la compétence "construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels" de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges : ajout de la future médiathèque intercommunale
Délibération 13 - Convention de refacturation entre la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges et la ville de Saint-Dié-des-Vosges pour les heures d'Orchestre effectuées par les enseignants du Conservatoire Olivier Douchain
Délibération 14 - Convention avec la ville de Saulcy-sur-Meurthe pour la mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS) dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP)
Délibération 15 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Délibération 16 - Signature d'une convention de groupement de commandes entre la ville, le Centre Communal d'Action Social et la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges pour la vérification des extincteurs et des robinets d'incendie armés de bâtiments à usage public
Délibération 17 - Personnel territorial - Tableau des effectifs

 

Annexes

Annexe 01 - Budget principal consolidé
Annexe 02 - Virements et inscriptions de crédits
Annexe 03 - Avenant n°15 au traité de concession du service public de la restauration scolaire municipale de la ville de Saint-Dié-des-Vosges
Annexe 04 - Convention de mise à disposition des agents du Conservatoire Olivier-Douchain de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges au profit de la ville de Saint-Dié-des-Vosges
Annexe 05 - Convention de mise à disposition partielle entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges et la ville de Saulcy-sur-Meurthe
Annexe 06 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la vérification des extincteurs et des robinets d'incendie armés de bâtiments à usage public
Annexe 07 - Compte-rendu des décisions du Maire