Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 19 janvier 2015

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Retrouvez les temps forts de ce premier conseil de l'année :
Plan Vigipirate, projet de gare à Vandières, territoire durable, forêt et coupe de bois, aide à la mobilité, aménagement du secteur gare, charges transférées à la Communauté de Communes...

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 19 décembre 2014
Délibération 02 - Nouvelle composition de la Commission Administrative Paritaire (C.A.P.)
Délibération 03 - Forêt communale soumise - Programmation de martelages de bois, état d'assiette 2015
Délibération 04 - Aide temporaire à la mobilité
Délibération 05 - Convention financière entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et Réseau Ferré de France (R.F.F.)
Délibération 06 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 1er décembre 2014
Délibération 07 - Mise à disposition partielle du Directeur Général des Services et du Directeur des Services Techniques de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges à la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 08 - Avenant n°2 à la convention de délégation de production et de distribution de chaleur conclue avec la société Dalkia France
Délibération 09 - Modification d'une assiette de servitude de passage
Délibération 10 - Attribution de subvention aux associations
Délibération 11 - Dénomination des voies et rues

Annexes

Annexe 01 - Convention de financement des études avant-projet/projet de libération d'emprises ferroviaires en gare de Saint-Dié-des-Vosges
Annexe 02 - Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
Annexe 03 - Convention de mise à disposition partielle entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges (DGS)
Annexe 04 - Convention de mise à disposition partielle entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges (DST)
Annexe 05 - Convention de délégation de production et de distribution de chaleur
Annexe 06 -Compte-rendu des décisions du Maire