Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 19 octobre 2015

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Le conseil en vidéo

- Saint-Dié vers une Communauté d’Agglomération ?
- Culture, lecture, musique, spectacles vivants.
- Des menus végétariens dans les écoles ?
- Des abattoirs temporaires ?
- Les travaux sur la rivière Taintroué  

 

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 18 septembre 2015
Délibération 02 - Désignation de membres supplémentaires au conseil d'exploitation de la régie de spectacles vivants
Délibération 03 - Remplacement d'un représentant du conseil municipal à la commission de réforme des agents de la fonction publique territoriale
Délibération 04 - Adhésion de la ville au réseau des communes forestières
Délibération 05 - Virements et inscriptions de crédits - Décision modificative n°4
Délibération 06 - Admission en non valeur et créances éteintes 2015
Délibération 07 - Classement, dans le domaine public communal, de la voie privée "le chemin des écureuils" du lotissement de la Goute Morelle à la Bolle
Délibération 08 - Signature de la charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l'information et aux savoirs par les bibliothèques

 

Annexes

Annexe 01 - Virements et inscriptions de crédits
Annexe 02 - Présentation générale du budget
Annexe 03 - Admission en non valeur et créances éteintes 2015
Annexe 04 - Charte du droit fondamental des citoyens à accéder à l'information et aux savoirs par les bibliothèques
Annexe 05 - Compte-rendu des décisions du Maire