Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 20 décembre 2013

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Délibérations

Délibération 01 - Remplacement de Monsieur Etienne Humbert dans les différentes commissions et instances dans lesquelles il siégeait.
Délibération 01b - Remplacement de Monsieur Etienne Humbert au sein du conseil coommunautaire
Délibération 01c - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 novembre 2013
Délibération 02 - Mise en oeuvre de l'agenda 21 - Signature de la convention des Maires pour une énergie locale durable
Délibération 04 - Virements et inscriptions de crédits
Délibération 05 - Approbation du budget primitif
Délibération 06 - Taux d'imposition applicable en 2014 à chacune des trois taxes directes locales
Délibération 07 - Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M.)
Délibération 08 - Garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges à la SA d'HLM "Le Toit Vosgien" pour un emprunt
Délibération 09 - ORU de Kellermann - Echange de terrain entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges et Vosgelis
Délibération 10 - Vente de la Banque de France
Délibération 11 - Vente de la piscine - Orpea
Délibération 12 - Convention cadre entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges et le C.C.A.S.
Délibération 13 - Déclaration d'intention de dénomination d'une rue ou d'une place au nom de Nelson Mandela
Délibération 14 - Personnel territorial - Tableau des effectifs

Annexes

Annexe 01 - Convention des Maires - Pour une énergie locale durable
Annexe 02 - Audit des finances
Annexe 03 - Virements et inscriptions de crédits
Annexe 04 - Budget primitif 2014 - Budget principal
Annexe 04b - Budget primitif 2014 - Budgets annexes
Annexe 04c - Budget primitif 2014 - Rapport de présentation
Annexe 05 - Convention entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges et le C.C.A.S.
Annexe 06 - Compte-rendu des décisions du Maire