Saint-Dié-des-Vosges

 

Facebook Flickr YouTube

Conseil municipal du 20 mai 2016

Téléchargez l'ordre du jour

Le conseil en vidéo

 

#1 Surveillance de la qualité de l’air et notamment sur la fusion des trois Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l’Air (AASQA)

#2 Délégation de Service Public relative à la fourrière automobile

 #3 Mutualisation avec la Communauté de communes de Saint-Dié-des-Vosges : convention d’adhésion au service mutualisé Ressources Humaines

# 4 Vers la communauté d'Agglomération

# 5 Exposition Claire et Yvan Goll

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du conseil municipal du 19 avril 2016
Délibération 02 - Remplacement de Monsieur Orhan Turan dans les différentes commissions et instances dans lesquelles il siégeait
Délibération 03 - Délégation de service public relative à la fourrière automobile
Délibération 04 - Renouvellement d'une concession de source en forêt communale de Saint-Dié-des-Vosges au profit de la commune de Saint-Michel sur Meurthe
Délibération 05 - Mutualisation avec la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges  : convention d'adhésion au service mutualisé des ressources humaines
Délibération 06 - Convention relative au traitement des boues de station d'épuration du syndicat intercommunal d'études et d'action pour l'assainissement de la vallée du Rabodeau
Délibération 07 - Schéma départemental de coopération intercommunale : Arrêté préfectoral de projet de périmètre
Délibération 08 - Stations de téléphonie mobile sises rue Alphonse Matter - rue Mozart et lieu-dit "Au Paradis" - Renouvellement des baux avec la société Orange
Délibération 09 - Exposition Claire et Yvan Goll au Musée / Médiathèque du 19/11/2016 au 11/03/2017 - demande de subvention
Délibération 10 - Mise à disposition de biens immobiliers à usage scolaire du second degré au Lycée Jules Ferry - Avenant à la convention passée avec la Région Lorraine
Délibération 11 - Rénovation et mise aux normes des écoles Vincent Auriol et Clémencet - demande de subventions
Délibération 12 - Réhabilitation du site de l'ancienne piscine et de ses abords - demande de subvention
Délibération 13 - Rétrocession foncière de la S.E.V. à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges - Acquisition d'un ensemble immobilier sur CAP 6
Délibération 14 - Régie de spectacles - demande d'aide financière pour la saison culturelle 2016
Délibération 15 - Installations classées pour la protection de l'environnement - rapport de l'inspection des installations classées concernant le site de l'ancien garage automobile Gasser sis 18  quai Sadi Carnot
Délibération 16 - Personnel territorial

Annexes

Annexe 01 - Convention de mise en place d'un service mutualisé
Annexe 02 - Convention de traitement des boues de station d'épuration
Annexe 03 - Arrêté dressant le projet de périmètre de la future Communauté de Communes
Annexe 04 - Avenant au procès-verbal de Mise à Disposition des biens immobiliers à usage scolaire du second degré
Annexe 05 - Rapport de l'inspection des installations classées
Annexe 06 - Compte rendu des décisions du Maire