Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 23 décembre 2016

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Le conseil municipal en vidéo :

#1 Budget 2017, un contexte difficile

# 2 Budget 2017, les investissements

# 3 Extension du réseau de chauffage urbain de Kellermann Avenant n° 3 à la convention de délégation de production et de distribution de chaleur conclue avec la société Dalkia France le 1er juillet 2008.

# 4 Restauration collective Avenant n° 17 au traité de concession du service public de la restauration scolaire et municipale conclu avec la Société ELIOR Restauration enseignement et Santé

# 5 Pourvoi en cassation relatif aux emprunts toxiques

# 6 Stabilité des taux d'imposition 2017

 

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 25 novembre 2016
Délibération 02 - Avenant n°3 a la convention de délégation de production et de distribution de chaleur conclue avec la société Dalkia France ; extension du réseau de chauffage urbain de Kellermann
Délibération 03 - Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section AO n° 199 - sise rue des Genets
Délibération 04 - Restauration collective - avenant n°17 au traité de concession du service public de la restauration scolaire et municipale conclu avec la société Elior restauration enseignement et santé
Délibération 05 - Restauration collective - convention de groupement avec le CCAS pour la passation et l’exécution du contrat de restauration collective municipale
Délibération 06 - Adoption du principe de la délégation de service public portant sur les modalités d'exploitation du service de restauration collective municipale
Délibération 07 - Pourvoi en cassation relatif aux emprunts toxiques
Délibération 08 - Lutte contre la précarité - ouverture de postes dans le cadre de la prolongation du dispositif de titularisation
Délibération 09a - Approbation du budget primitif 2017
Délibération 09b - Attribution de subventions aux associations - année 2017
Délibération 10 - Taux d'imposition applicable en 2017 à chacune des trois taxes directes locales
Délibération 11 - Virements et inscriptions de crédits
Délibération 12 - Taxes et produits irrécouvrables - admission en créances éteintes
Délibération 13 - Admission en non valeur
Délibération 14 - Modification de la provision au titre des emprunts complexes
Délibération 15 - Réfection de la voirie communale - demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges
Délibération 16 - Rénovation du système de chauffage de l'école Clémencet - demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges et auprès de l'État au titre du soutien à l'investissement public local
Délibération 17 - Projet « cœur de ville» : création d'un parc rive gauche - demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges et auprès de l'État au titre du soutien à l'investissement public local
Délibération 18 - Rénovation de l’éclairage public - demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges et auprès de l'État au titre du soutien à l'investissement public local
Délibération 19 - Aquanova America - convention avec la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges pour la participation au financement de l'utilisation du centre aqualudique par les usagers communautaires

 

Annexes

Annexe 01 - DALKIA
Annexe 02 - ELRES
Annexe 03 - Groupement commandes restauration collective
Annexe 04 - DSP restauration
Annexe 05 - BP 2017 Assainissement non collectif
Annexe 05 - BP 2017 Assainissement
Annexe 05 - BP 2017 bâtiments industriels et commerciaux
Annexe 05 - BP 2017 budget principal
Annexe 05 - BP 2017 eau
Annexe 05 - BP 2017 forêts
Annexe 05 - BP 2017 locations commerciales
Annexe 05 - BP 2017 opération de renouvellement urbain
Annexe 05 - BP 2017 parking
Annexe 05 - BP 2017 régie de spectacle
Annexe 05 - BP 2017 zones d'aménagement concert
Annexe 05 - Rapport présentation BP 2017
Annexe 06 - DM3 2016
Annexe 07 - Admission créances éteintes
Annexe 08 - Admission non valeur
Annexe 09 - Convention AquaNova America
Annexe 10 - Compte rendu des décisions du Maire