Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 24 novembre 2015

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Le conseil en vidéo

1 - Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale

2 et 3 - Débat sur les orientations budgétaires 2016

  

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 19 octobre 2015
Délibération 02 - Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale
Délibération 03 - Transfert de la compétence «aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage» à la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 04 - Modification de la composition des conseils d’école
Délibération 05 - Création d'un budget annexe «locations commerciales»
Délibération 06 - Convention entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges et la S.A. «Pépinière d'Entreprises de Saint-Dié-des-Vosges et de sa Région» pour l'accompagnement des porteurs de projets - Année 2015
Délibération 07 - Avenant n° 16 au traité de concession du service public de la restauration scolaire et municipale conclu avec la Société Elior restauration Enseignement et Santé
Délibération 08 - Protection santé complémentaire des agents de la commune de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 09 - Transfert des dossiers du comité médical et de la commission de réforme des fonctionnaires territoriaux - Convention avec le centre de gestion des Vosges
Délibération 10 - Débat sur les orientations budgétaires 2016
Délibération 11 - Personnel territorial - tableau des effectifs

Annexes

Annexe 01 - Convention de mise a disposition de personnel pour assurer les secrétariats du comité médical et de la commission de réforme des fonctionnaires territoriaux des Vosges
Annexe 02 - Convention 2015 Ville de Saint-Dié-des-Vosges - Pépinière d’Entreprises de Saint-Dié-des-Vosges
Annexe 03 - Les décisions du maire
Annexe 04 - Elior
Annexe 05 - Débat d'Orientation Budgétaire
Annexe 06 - ODJ
Annexe 07 - Recueil des déliberations