Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 5 février 2016

Ordre du jour

 Le conseil municipal en vidéos

#1 Tarifs du tunnel Maurice Lemaire
#2 Qualité de l'air dans les écoles
#3 Services mutualisés avec la communauté de communes
#4 Restauration collective
#5 Gestion du réseau de transports publics de la Ville
# 6 Projet d'implantation d'un cinéma multiplexe
#7 Dynamisme du commerce

 

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 décembre 2015
Délibération 02 - Mutualisation avec la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges : convention d'adhésion à deux services mutualisés : le bureau d'études et le service juridique
Délibération 03 - Réalisation d'un dépose-minute devant le groupe scolaire Paul Elbel - Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
Délibération 04 - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la restauration collective - Demande de subvention au titre du programme leader
Délibération 05 - Gestion du réseau de transports publics de la ville de Saint-Dié-des-Vosges : convention temporaire avec la Société Bus-Est
Délibération 06 - Acquisition d'un bien immobilier permettant la création d'une maison de services au public
Délibération 07 - Personnel territorial - Tableau des effectifs

 

Annexes

Annexe 01 - Convention de mise en place de services mutualisés
Annexe 02 - Convention temporaire relative a la gestion du réseau de transports publics de la ville de Saint-Dié-des-Vosges
Annexe 03 - Compte-rendu des décisions du maire